Le 19 février 2008

Cher membre de Netscape Canada,

Nous vous remercions de vous être abonné aux services en ligne de Netscape Canada.

Nous avons à cœur d'expliquer clairement les politiques d'AOL Canada et de veiller à ce que nos abonnés soient au courant de toute modification apportée à ces politiques avant son entrée en vigueur. Voilà pourquoi nous vous faisons savoir que nous prévoyons effectuer une mise à jour de nos Conditions de service, qui entrera en vigueur le 20 mars 2008.

Les Conditions de service mises à jour n'entraîneront pas de changements importants à l'égard de vos services, y compris votre expérience en ligne, votre plan tarifaire et votre accès en ligne. Les modifications n'auront pas non plus d'incidence sur vos droits ou vos obligations juridiques fondamentaux à titre d'abonné en ce qui concerne vos frais de service, vos modalités ou modes de paiement ou vos recours légaux.

Les Conditions de service de Netscape Canada intègrent trois documents : votre Contrat du membre, qui renferme les modalités juridiques de base de votre abonnement; les Lignes directrices communautaires, qui expliquent la politique axée sur le bon sens que nous appliquons à l'égard du comportement des abonnés en ligne afin que tous et chacun puissent apprécier leur expérience des services de Netscape Canada; et la Politique de protection des renseignements personnels, qui établit les règles que nous suivons pour protéger vos renseignements personnels en ligne. Vous avez accès à ces documents en tout temps en sélectionnant www.naviguez.netscape.qc.ca.

La dernière mise à jour de nos Conditions de service remonte à 2001, mais depuis ce temps, le monde en ligne, la technologie, la législation applicable et l'entreprise de Netscape Canada n'ont cessé d'évoluer. Grâce à cette mise à jour de nos Conditions de service, nous espérons être en mesure de mieux refléter les pratiques et politiques commerciales modernes et de mieux servir notre communauté d'abonnés et nos partenaires commerciaux.

Les changements prévus nous permettront de communiquer plus efficacement avec vous, de mieux répondre aux besoins de nos concédants de licences et de nos fournisseurs, et de protéger le matériel faisant l'objet d'un droit d'auteur et d'autres renseignements numériques circulant sur Internet. De plus, les Conditions de service mises à jour refléteront mieux la gamme toujours plus importante de produits et services qui vous sont offerts par l'entremise de Netscape Canada, ainsi que l'envergure mondiale de notre entreprise. Vous pouvez afficher une copie des Conditions de service mises à jour, dont l'entrée en vigueur est prévue pour le 20 mars 2008, en cliquant ici. Étant donné que l'entreprise de Netscape Canada est en constante évolution, nous effectuerons de temps à autre la mise à jour des Conditions de service; nous vous invitons donc à sélectionner www.naviguez.netscape.qc.ca fréquemment afin de prendre connaissance de la version la plus à jour.

Vous n'avez aucune mesure particulière à prendre au sujet de ces changements puisque que ceux-ci seront apportés automatiquement. En continuant simplement à être un abonné de Netscape Canada et à utiliser les services en ligne Netscape, vous signifiez que vous acceptez les Conditions de service mises à jour.

Nous vous remercions énormément de faire affaire avec nous et nous continuerons à travailler fort pour mériter votre confiance.

Recevez nos meilleures salutations.

Netscape Canada.